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Flash Info - 27.05.24

Récolte 2023 : Rendement à l’hectare, volumes substituables individuels et volumes complémentaires individuels

Les arrêtés relatifs aux volumes substituables et complémentaires individuels et au rendement à l’hectare de certains vins AOC au titre de la récolte 2023 sont publiés.

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Flash Info - 24.05.24

Taux de TVA applicables aux activités équestres : Mise à jour de la documentation administrative

L’administration fiscale a mis à jour ses commentaires sur les taux de TVA applicables aux activités équestres, suite à l’extension du champ d’application du taux réduit de 5,5 % aux activi...

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Flash Info - 22.05.24

Crise scolytes : une aide à l’acquisition de kits d’écorçage

L’instruction technique DGPE/SDFCB/2024-260 du 2 mai 2024 met en œuvre une aide exceptionnelle à l’acquisition de kits d’écorçage afin de lutter contre la propagation des scolytes.

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Flash Info - 22.05.24

Aide à la plantation de vergers de fruits à cidre : campagne 2024-2025

Une décision de FranceAgriMer INTV-SIIF-2024-41 du 17 avril 2024 fixe les modalités du régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2024-2025. La téléprocédure p...

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Compilation des revues

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Revue - 25.01.24 au 03.04.24
Revue du premier trimestre 2024
Revue - 19.10.23 au 24.01.24
Revue du quatrième trimestre 2023
Revue - 01.07.23 au 18.10.23
Revue du troisième trimestre 2023
Revue - 01.04.23 au 30.06.23
Revue du deuxième trimestre 2023